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Avis 20171650
Préfecture du Doubs
Communication par voie électronique, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20171740
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants relatifs au parc éolien de Rougemont-Baume :
1) l'arrêté...
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Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
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Avis 20144235
Préfecture du Doubs
Communication des dossiers d'analyse d'autosurveillance des trois dernières années de la...
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Conseil 20185951
Préfecture du Doubs
Caractère communicable des informations relevant de l'éolien au regard des articles L124-1 et...
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Avis 20135427
Préfecture du Doubs
Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...
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Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
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Avis 20141015
Préfecture du Doubs
Consultation de son entier dossier détenu par le service de l'immigration et de l'intégration de...
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Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
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Avis 20131727
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants concernant le projet d'installation de la zone de...
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Avis 20181306
Préfecture du Doubs
Copie et non consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations de la...
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Avis 20180063
Préfecture du Doubs
Communication des informations suivantes concernant la casse automobile Auto Pièces 25000 située...
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Conseil 20194791
Préfecture du Doubs
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du procès-verbal d'audition du 14 juin 2019...
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Conseil 20192227
Préfecture du Doubs
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'ensemble d'un dossier de permis de...
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Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20200830
Préfecture du Doubs
Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...
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Avis 20211318
Préfecture du Doubs
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214215
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, par fax ou encore sur CD-Rom, « à la suite des infractions à...