Recherche - CADA

Préfecture de la Vendée

Avis 20171704
Préfecture de la Vendée

Communication des rapports d'inspection de toutes les fourrières de la Vendée pour les années...

08/06/2017 Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20165296
Préfecture de la Vendée

Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20154901
Préfecture de la Vendée

Copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de...

19/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153114
Préfecture de la Vendée

Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20152169
Préfecture de la Vendée

Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...

18/06/2015 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20152198
Préfecture de la Vendée

Copie de documents relatifs à la construction et à l'extension du stand de tir Villebois-Mareuil...

18/06/2015 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20175682
Préfecture de la Vendée

Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20175845
Préfecture de la Vendée

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des avis rendus par les organismes...

08/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Pollution
Avis 20191991
Préfecture de la Vendée

Communication sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, dans...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20191235
Préfecture de la Vendée

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20191237
Préfecture de la Vendée

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20194901
Préfecture de la Vendée

Communication, des documents relatifs aux autorisations accordées à la société X, au titre de la...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20200375
Préfecture de la Vendée

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20200742
Préfecture de la Vendée

Communication, à ses frais, des arrêtés relatifs à la fixation des listes d'aptitudes...

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20211349
Préfecture de la Vendée

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Avis 20213616
Préfecture de la Vendée

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux 14 élevages avicoles...

08/07/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle Activités agricoles Inspection Installations classées
Avis 20202274
Préfecture de la Vendée

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les documents, les rapports,...

08/10/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Chasse et pêche Pollution
Avis 20202501
Préfecture de la Vendée

Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...

24/09/2020 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche

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