-
Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20214205
Préfecture de l'Essonne
Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, de la copie des documents...
-
Avis 20204562
Préfecture de l'Essonne
Communication des documents suivants, concernant X :
1) l'effectif théorique maximum actuel ;
2)...
-
Avis 20204660
Préfecture de l'Essonne
Consultation des arrêtés préfectoraux relatifs à l’habitat insalubre et impropre à l’habitation...
-
Avis 20220528
Préfecture de l'Essonne
Communication, à ses frais, des documents suivants relatifs à la commission départementale...
-
Avis 20217353
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'activité...
-
Avis 20217804
Préfecture de l'Essonne
Communication par voie postale ou dématérialisée des deux derniers rapports ou procès‐verbaux...
-
Avis 20216701
Préfecture de l'Essonne
Copie de l'ensemble des échanges entre le service de contrôle de légalité et les services de la...
-
Conseil 20216831
Préfecture de l'Essonne
Possibilité pour Monsieur X de publier sur son site internet un courrier de la préfecture,...
-
Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...
-
Avis 20221548
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20220980
Préfecture de l'Essonne
Communication, à la suites de précédentes transmissions partielles, des élements manquants...
-
Avis 20226078
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20224343
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20223126
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20225645
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20227457
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20227608
Préfecture de l'Essonne
-
Avis 20227925
Préfecture de l'Essonne
-
Conseil 20230328
Préfecture de l'Essonne