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Avis 20164776
Mairie de Toulouse
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, du bordereau des prix unitaires (BPU)...
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Avis 20163809
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20172017
Mairie de Toulouse
- copie des documents (formulaires, ordre de mission) adressés par la mairie aux instances...
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Avis 20172301
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172332
Mairie de Toulouse
Communication du dossier relatif à l'enquête administrative diligentée par la mairie, à la suite...
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Avis 20165689
Mairie de Toulouse
Communication du dossier concernant la terrasse occupant le domaine public associée à X dont sa...
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Avis 20170974
Mairie de Toulouse
Copie du contrat conclu avec le service des pompes funèbres de la commune relatif aux modalités...
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Avis 20155131
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier du permis de construire n° PC03155515C0365, comprenant notamment...
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Avis 20155269
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
- relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...
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Avis 20150665
Mairie de Toulouse
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1973 a 2002, et...
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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20143793
Mairie de Toulouse
Communication du document listant les griefs qui lui sont reprochés, présenté par son supérieur...
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Avis 20183954
Mairie de Toulouse
Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...
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Avis 20183512
Mairie de Toulouse
Copie, à ses frais, dans sa version d'origine, tel que déposé en mairie le 30 novembre 2016, du...
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Avis 20181000
Mairie de Toulouse
Copie du contrat obsèques « préviséo » souscrit par sa défunte sœur X auprès du Crédit Agricole,...
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Avis 20183029
Mairie de Toulouse
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.
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Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20172768
Mairie de Toulouse
Copie de la délibération du conseil municipal du 21 novembre 2011 instaurant la taxe...
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Avis 20172917
Mairie de Toulouse
Communication des éléments suivants concernant la rampe d'accès au restaurant « La Compagnie...