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Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20124158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124500
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...

20/12/2012 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131637
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation précaire et révocable d'occupation du domaine...

04/07/2013 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133783
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Avis 20133972
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511912V0039 délivré à la SCI...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133980
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511312V0016 délivré le 24...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134675
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...

05/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140648
Mairie de Paris

Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20141039
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition délivré le 9 septembre 2013 à la SNC...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142277
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142392
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144317
Mairie de Paris

Consultation de l'entier dossier de demande de permis de construire déposé par le groupe X le 16...

11/12/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150043
Mairie de Paris

Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...

05/02/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150583
Mairie de Paris

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150605
Mairie de Paris

Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151525
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151938
Mairie de Paris

Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152733
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160370
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...

03/03/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160792
Mairie de Paris

Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...

17/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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