Recherche - CADA

Mairie de Nîmes Affaire courante Favorable

Conseil 20162332
Mairie de Nîmes

Caractère communicable des différents rapports établis par les services d’hygiène et de...

07/07/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20163502
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20151104
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...

23/04/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20152394
Mairie de Nîmes

Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...

18/06/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20143701
Mairie de Nîmes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention passée entre la ville de...

30/10/2014 Défavorable/Inachevé Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Marché public
Avis 20183970
Mairie de Nîmes

Communication des documents indiquant les données suivantes : 1) le nombre d’agents des musées...

24/01/2019 Favorable Travail Et Emploi Territoriale Effectif Santé
Conseil 20175754
Mairie de Nîmes

Caractère communicable au pétitionnaire d'un certificat d'urbanisme opérationnel reconduit en...

22/02/2018 Favorable
Avis 20181068
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...

14/06/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20172490
Mairie de Nîmes

Caractère communicable, aux parents d'un enfant blessé sur un manège installé sur une place...

07/09/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20142474
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20133548
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) le budget primitif 2013 ; 2) les budgets...

26/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20130743
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) les appels à candidature des années 2008, 2009, 2010, 2011 et...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20210329
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Infrastructures routières