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Conseil 20162332
Mairie de Nîmes
Caractère communicable des différents rapports établis par les services d’hygiène et de...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
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Avis 20152394
Mairie de Nîmes
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20183970
Mairie de Nîmes
Communication des documents indiquant les données suivantes :
1) le nombre d’agents des musées...
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Conseil 20175754
Mairie de Nîmes
Caractère communicable au pétitionnaire d'un certificat d'urbanisme opérationnel reconduit en...
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Avis 20181068
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants concernant l'appel à projet relatif à la consultation d'opérateurs...
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Conseil 20172490
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, aux parents d'un enfant blessé sur un manège installé sur une place...
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Avis 20184223
Mairie de Nîmes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
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Avis 20133548
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) les budgets...
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Avis 20130743
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) les appels à candidature des années 2008, 2009, 2010, 2011 et...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...