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Avis 20183504
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal l'avis de la commission...
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Avis 20190334
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'extrait du procès-verbal de la...
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Avis 20185831
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'inspectrice de l’éducation nationale...
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Avis 20185749
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal d’installation et l'arrêté...
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Avis 20201724
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des courriers ou mails comportant les « remontées négatives de parents que...
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Avis 20214883
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de mutation des professeurs des...
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Avis 20215124
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) toutes les pièces de son dossier personnel dont elle...
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Avis 20216003
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication, par courrier électronique, des bulletins de salaire des mois d’avril, mai, juin,...
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Avis 20217297
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du document administratif intitulé « dossier administratif concerné » auquel il...
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Avis 20217664
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels des années scolaires 2019-2020,...
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Avis 20220037
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie de l'accusé de réception du barème final validé de Madame X, dans le cadre du mouvement de...
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Avis 20217049
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté de nomination de Madame X, sur le poste de X,...
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Avis 20224794
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
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Avis 20223168
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)