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Communauté d'agglomération Amiens Métropole Affaire courante

Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » : 1) l'étude d'impact...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Marché public
Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...

09/07/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20200861
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copies des documents suivants : 1) le rapport de l’audit concernant les risques psycho-sociaux...

29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Conseil 20220305
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable des éléments suivants du rapport annuel du délégataire des transports...

10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Délégation de service public
Avis 20217176
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des éléments relatifs à l'expérimentation d'une chaussée pour les circulations...

13/01/2022 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Avis 20227386
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

12/01/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire