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Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20143498
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente hospitalisée au sein de...
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Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...
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Avis 20132346
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20133122
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie, envoyée à son domicile, du dossier médical de son père XXX XXX, décédé le 18 novembre...
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Avis 20134040
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de l'entier dossier médical de son fils mineur Mickaël, hospitalisé du 16 janvier au 20...
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Avis 20125077
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des pièces manquantes aux dossiers médicaux de sa cliente Madame XXX :
1) pour...
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Avis 20130022
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication du procès-verbal de destruction du compte rendu de son accouchement, qui a eu lieu...
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Avis 20123990
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité du dossier médical de Madame XXX XXX née XXX, relatif à son...
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Avis 20124264
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de son dossier administratif individuel.
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Avis 20131120
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier médical de sa cliente ;
2) le rapport...
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Avis 20131323
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité de son dossier médical et opératoire concernant son intervention...
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Avis 20183684
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20185764
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20180320
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment du compte rendu complet (avec...
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Conseil 20180346
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Caractère communicable, à une employée de l'hôpital cherchant à prouver que la pathologie dont...
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Avis 20180392
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
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Avis 20185344
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création et...
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Avis 20191135
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des charges de personnels de l'établissement, avec le détail « charge personnel...
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Avis 20201537
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...