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Avis 20150215
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication du certificat post-mortem, afin de connaître les causes de la mort, de son fils...
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Avis 20153036
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l’enregistrement ou sa retranscription, de l’échange téléphonique ayant eu lieu...
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Avis 20153144
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 27...
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Avis 20151934
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, afin de connaître les causes de la mort et défendre sa mémoire, et sur le...
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Avis 20151948
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X X au grade d'ingénieur...
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Avis 20151980
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X au grade d'ingénieur hospitalier.
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Avis 20151983
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de l'intégralité des dossiers médicaux de son client, détenus par l'hôpital de La Timône...
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Avis 20152143
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité du dossier médical et infirmier de son père décédé, Monsieur X,...
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Avis 20153673
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20143899
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service psychiatrie de...
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Avis 20143988
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de son dossier médical relatif à son hospitalisation au service de chirurgie...
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Avis 20144012
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de la fiche médicale individuelle d'observation et de l'extrait du cahier de...
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Avis 20144140
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
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Avis 20174932
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité des pièces concernant ses trois...
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Avis 20182075
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication du dossier médical de son époux décédé au sein de l'établissement afin de...
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Avis 20173925
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, suite à la décision de l'AP-HM de suspendre les formations RESC (Résonance...
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Conseil 20174304
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Caractère communicable à l'épouse d'une lettre de l'époux demandant la communication du dossier...
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Avis 20135025
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de la pièce manquante lors de la précédente communication du dossier médical...
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Avis 20141693
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des fiches médicales d'observations du centre ophtalmologie de La Timone relatives...
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Avis 20141195
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son client, notamment les résultats des...