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Avis 20143456
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son défunt mari, Monsieur XXX XXX.
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Avis 20143529
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par envoi postal à son médecin traitant, des documents suivants :
1) une liste...
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Avis 20143562
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Consultation de son entier dossier médical détenu par l'hôpital européen Georges Pompidou, avec...
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Avis 20143058
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du dossier médical de sa cliente constitué par le centre hospitalier Raymond Poincaré à...
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Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client :
1)...
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Avis 20142517
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du dossier médical de son client opéré à l'hôpital Beaujon le 24 juin 1996.
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Avis 20142802
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l’intégralité du dossier médical de sa cliente relatif aux interventions...
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Avis 20142803
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20142410
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des dossiers médicaux de sa cliente détenus par l'hôpital...
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Avis 20142450
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20142521
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par copie envoyée à son domicile, de l'intégralité de son dossier médical de...
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Avis 20142202
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à ses hospitalisations de février,...
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Avis 20142268
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité de son dossier médical constitué dans le service des pathologies du...
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Avis 20141958
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, des résultats...
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Avis 20142118
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des écrits de sa hiérarchie ayant motivé l'avis d'inaptitude temporaire du Docteur...
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Avis 20142647
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à son père décédé Monsieur XXX XXX :
1) d'une...
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Avis 20141603
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de Monsieur XXX XXX, relatif à son...
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Avis 20141798
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du dossier administratif et médical de sa cliente, accueillante familiale...
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Avis 20141642
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Bichat en...