-
Avis 20180652
Conseil régional du Grand Est
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
-
Avis 20180846
Mairie de Lantosque
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le programme de construction d'une...
-
Avis 20180882
Mairie de Beaumont (89)
Copie des documents relatifs au projet « Salle des fêtes », tel qu'il a été exposé aux autres...
-
Avis 20181150
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
-
Avis 20181310
Mairie de Rives
Copie des documents concernant :
1) le projet de vente du château de l'X :
a) les évaluations...
-
Avis 20175083
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation de voirie Ar 000ST 170543 ;
2)...
-
Avis 20182242
Mairie de Senlis
Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...
-
Avis 20181792
Communauté de communes Pays d’Uzès
Communication par courriel ou courrier, ou consultation des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20174276
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Communication des documents suivants :
1) l'étude relatives aux eaux de ruissellement confiée à...
-
Avis 20180088
Mairie de Saint-Jean-le-Blanc
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l'action auprès des adjoints...
-
Avis 20190097
Mairie de Perros-Guirec
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20184239
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication d'une copie de la correspondance entre le Préfet du Maine-et-Loire et le maire de...
-
Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
-
Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20190717
Maison de l’Emploi et de la Formation du Saint-Quentinois
Communication des comptes rendus des conseils d’administrations depuis l’année 2008.
-
Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20194952
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication, en sa qualité de député, du rapport Rapoport-Roche commandé au conseil général de...
-
Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
-
Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
-
Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...