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Avis 20163282
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant le marché public des travaux de...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
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Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès
Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...
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Avis 20153572
Pôle emploi
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes
Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20154165
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents de veille économique permettant d'évaluer la pertinence de la mesure...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Avis 20174931
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents suivants concernant le marché public composé de plusieurs lots,...
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Avis 20175111
Conseil départemental de la Mayenne
Communication de l'intégralité des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour...