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Avis 20130323
Rectorat de l'académie de Toulouse
Communication d’une copie des documents et éléments suivants relatifs aux centres d'examen pour...
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Avis 20130965
Ministère de l'éducation nationale
Communication d'une copie du texte de la convention de partenariat pour l'éducation au...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20131333
Lycée Blaise-Pascal de Segré
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années scolaires 2009-2010 et...
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Avis 20184571
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, de la convention passée entre l’agence pour...
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Avis 20182639
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préference par courriel, de la convention passée avec l'association des...
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Avis 20185667
Syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit (SIGSP)
Copie, en sa qualité de déléguée de parents d'élèves, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190150
Ecole de Labastide-Clermont
Copie du dernier procès-verbal du bureau de vote rédigé le 12 octobre 2018.
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Avis 20192470
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)
Communication des lettres de mission des chefs d'établissement remises par l'autorité académique...
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Avis 20192503
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention passée entre le rectorat et...
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Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...
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Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
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Avis 20193886
Lycée Jean Baptiste de la Salle de Saint-Denis
Communication des règlements intérieurs 2017-2018 et 2018-2019.
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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Avis 20195853
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Consultation et obtention d’une copie de la liste des parents d’élèves de l’établissement...
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Avis 20200944
Lycée Dhuoda de Nîmes
Communication de la réglementation, visée par le chef d'établissement, relative à la...
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Avis 20211765
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, principal du collège La Courtille à...
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Avis 20202869
Groupe scolaire Jean Vilar et Albert Camus de Roquemaure
Communication des données suivantes :
1) le nombre d'enfants accueillis par l'école pendant la...
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Avis 20203906
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Diffusion de l'indice d'éloignement, le PCS ou tout autre indicateur construit par la direction...
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Avis 20210219
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du contrat d'association à l'enseignement public signés par l'État et l’école...