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Avis 20143860
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Consultation des archives de l’hôpital afin de trouver des éléments concernant son oncle,...
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Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
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Avis 20185192
Mairie de Noyelles-Godault
Communication des archives municipales relatives au site de l'usine de Noyelles-Godault, datant...
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Conseil 20185375
Mairie de Colmar
Caractère communicable, et dans l'affirmative dans quelles conditions, à Monsieur X,...
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Conseil 20185813
Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres
Caractère communicable, à une association, des archives de la commune concernant un camp de...
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Avis 20185923
Centre hospitalier de Valenciennes
Communication du registre des admissions de l'année 1951 détenu par les archives de l'établissement.
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Avis 20175678
Lycée Duplessis Mornay de Saumur
Copie de la liste des élèves de la classe de terminale de sciences expérimentales pour l'année...
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Avis 20181633
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Consultation, après que le travail de recherches ait été effectué par lui-même ou sa sœur, des...
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Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
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Avis 20174365
Mairie de Lyon
Copie par envoi à son domicile, et non consultation sur place comme proposé par la mairie, de...
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Conseil 20173234
Mairie de Durtal
Caractère communicable, à un administré souhaitant connaître le nom des anciens propriétaires de...
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Avis 20142538
Centre hospitalier d'Eygurande
Consultation des dossiers médicaux de son arrière grand-père, Monsieur XXX-XXX, XXX XXX décédé...
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Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
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Avis 20142697
Institut de cancérologie de l'Ouest
Communication des dossiers médicaux de patients (1946-1963) du centre régional de lutte contre...
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Avis 20142699
Mairie de Tourlaville
Communication des documents relatifs au recensement de la population de 1946.
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Avis 20142721
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par envoi postal, du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de...
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Avis 20141116
Centre hospitalier Sainte-Marie de Privas
Communication de l'intégralité du dossier de son arrière grand-tante, XXX-XXX XXX, née en 1889...
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Avis 20142928
Conseil général de Saône-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bordereaux de versement ou les...