-
Avis 20193656
Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion des eaux de l’Aa - SmageAa
Communication, sur support papier ou sur CD-ROM, du rapport d’analyse comportant les mesures du...
-
Avis 20193935
Mairie de Busserotte-et-Montenaille
Communication, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement ou, à...
-
Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
-
Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...
-
Avis 20194761
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des autorisations de vols en hélicoptère concernant le secteur du bas de la route...
-
Avis 20195016
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations justifiant la légalité...
-
Avis 20195216
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
Communication de la copie du compte rendu de la commission intercommunale du 4 avril 2019...
-
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...
-
Avis 20202928
Mairie de Monthoiron
Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » :
1) le montant...
-
Avis 20203087
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication des éléments relatifs à l’autorisation de prélever du sable sur l’ancienne...
-
Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
-
Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...
-
Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
-
Avis 20200602
Mairie de Collias
Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...
-
Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
-
Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...
-
Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
-
Avis 20200147
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication des rapports de contrôle de GRDF pour les travaux effectués dans les parties...