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Avis 20184289
Mairie de Dixmont
Communication, sous forme numérique, de tous les documents (dossiers, correspondances...
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Avis 20184516
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Copie, par courrier électronique, des déclarations d'intervention sur platanes concernant la...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20184581
Préfecture de la Haute-Saône
Copie de l'intégralité des pièces se rapportant au projet de parc éolien « Le Dôme Haut-Saônois...
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Avis 20184666
Tours Métropole Val de Loire
Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...
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Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 :
1) le rapport...
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Avis 20184828
Syndicat des eaux et d'assainissement d'Alsace Moselle (SDEA 67)
Communication des délibérations en vigueur pour l’encaissement des redevances d’assainissement «...
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Avis 20184972
Mairie de Saintes
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...
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Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...
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Avis 20193258
Préfecture du Lot
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
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Avis 20190418
Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation (ONIRIS)
Communication du rapport circonstancié établi à la suite de la mort de son chat le 24 juillet 2018.
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
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Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
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Avis 20190558
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des dossiers concernant les travaux qui ont été réalisés par la...
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Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...
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Avis 20190568
Mairie de Glières Val-de-Borne
Communication du rapport de la RTM concernant la coulée de lave torrentielle sur les parcelles...
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Avis 20190786
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication de la copie des documents relatifs au dossier d'indemnisation de son client :
1)...
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Avis 20190827
Mairie d'Anglet
Communication des informations et documents suivants :
1) les évaluations réglementaires prévues...
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Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...
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Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...