-
Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
-
Avis 20171856
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication des dossiers de candidatures, notamment celui de Monsieur X, le candidat retenu,...
-
Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...
-
Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
-
Avis 20171916
Office Public de l'Habitat de Toulon - Toulon Habitat Méditerranée (OPH 83)
Communication du rapport d’analyse des offres complet relatif au marché public portant sur des...
-
Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
-
Avis 20171934
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...
-
Avis 20171944
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de l’ensemble des pièces du marché public conclu avec l’atelier d’architecture X...
-
Avis 20171950
Mairie de Lorient
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
-
Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
-
Avis 20171989
Ministère de la Justice
Communication des noms des fournisseurs et des contrats les liant à la maison centrale de Clairvaux.
-
Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
-
Avis 20172000
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des pièces annexes relatives aux cinq décisions suivants prises par le président...
-
Avis 20172004
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...
-
Avis 20172012
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention conclue en 2006 entre la Société d'Aménagement d'Agde et du...
-
Conseil 20172025
Troyes Habitat
Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...
-
Avis 20172032
Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente (INFREP)
Communication du contrat et des avenants du marché public conclu avec le conseil général de...
-
Avis 20172041
Préfecture de la Somme
Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...