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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20172117
Grand Port Maritime de Marseille
Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire du marché de formation...
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Avis 20172118
Mairie de Bar-le-Duc
Communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché...
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Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...
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Avis 20172146
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'exécution des marchés publics...
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Conseil 20172154
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Caractère communicable à l'association L214 de trois rapports d'inspection réalisés le 25 avril...
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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20172185
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
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Avis 20172188
Communauté d'agglomération Montluçonnaise
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
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Avis 20172201
Conseil départemental de Mayotte
Communication de l'ensemble des délibérations portant inscriptions au budget du conseil...
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Avis 20172207
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
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Avis 20172222
Mairie de Lyon
Communication du contrat d'assurance avec les conditions particulières de l'assureur, les...
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Avis 20172336
Agence des participations de l'Etat
Communication du plan stratégique d'EDF validé par son conseil d'administration le 6 avril 2017,...
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Avis 20172343
Mairie de Langoiran
Communication des documents suivants concernant le projet d'implantation d'un crématorium sur la...
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Avis 20165297
Societé d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 4 du marché public portant sur...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Conseil 20165311
Syndicat intercommunal du Vallespir
Caractère communicable, au président de l'Association des Usagers de l'Eau des...
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Avis 20165315
Service départemental d'incendie et de secours de la Guyane (SDIS 973)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20165322
Syndicat mixte d'assainissement et de distribution d'eau du Nord
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...