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Avis 20192100
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication de l'arrêté d'affectation initial délivré à la prise de fonction en septembre 2018...
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Avis 20192185
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
1) consultation de son dossier administratif ;
2) communication des documents relatifs à...
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Avis 20192322
Ministère des Armées
Communication d'une copie de l'avis de la hiérarchie du demandeur concernant sa demande de...
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Avis 20192400
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants le concernant :
1) la fiche de confirmation de sa demande...
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Avis 20192461
Mairie de Vannes
Communication de l'arrêté de nomination de Monsieur X sur le poste d'adjoint du responsable de...
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Avis 20193090
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des éléments suivants sachant que les documents qui lui ont été communiqués ne...
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Avis 20193092
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie intégrale des délibérations ayant institué les dispositions...
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Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
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Avis 20195101
Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS 76)
Communication de ses plannings de travail pour la période courant de janvier 2015 au 15 septembre 2019.
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Avis 20185953
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute...
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Avis 20186270
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) concernant sa cliente pour la période courant sur les...
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Avis 20190115
Centre Hospitalier Aunay-Bayeux
Communication de la décision individuelle portant avancement d’échelon le concernant prise en...
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Avis 20195408
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication de la copîe du procès verbal de la CAPL n° 6 de 2017 concernant les passages de...
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Avis 20195432
Mairie de Roubaix
Copie des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la fiche de poste de...
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Avis 20195831
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Communication de la liste des agents promouvables de la collectivité au titre de l'année 2019.
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Avis 20193328
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa fiche de positionnement établie par Madame X complétée suite à l'entretien...
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Avis 20193362
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de sa demande de mobilité (PM 104) signé par la direction pour le cycle 2019-09.
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Avis 20193485
Université Grenoble Alpes
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193760
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication de la liste des agents promouvables ainsi que des promus de la catégorie «...
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Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...