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Avis 20163726
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Copie du document émanant de la plateforme d'appui interministériel à la gestion des ressources...
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Avis 20171879
Ministère des Armées
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant son accès au site de...
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Avis 20172138
Fonds national d'assurance de formation des salariés, des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Communication des documents financiers indiquant le montant annuel exact des sommes versées au...
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Avis 20165444
Pôle emploi
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux Actions de Formation Préalable au...
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Avis 20163444
Maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse (MDPH 20)
Copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier » à Bastia du 18 au 22 janvier 2016.
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Avis 20155460
Institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Communication de son dossier de scolarité d'inspecteur élève du travail, pour la période du 2...
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Avis 20155247
Pôle emploi
Communication des statistiques et éléments suivants pour les années 2013, 2014 et 2015, pour le...
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Avis 20154163
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents relatifs aux formations dont ont bénéficié les agents de...
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Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
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Avis 20184447
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)
Communication du procès verbal de la commission administrative paritaire départementale, saisie...
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Avis 20174335
Préfecture de la région Grand Est
Communication de l'intégralité des annexes du procès-verbal de constat d'infractions dressé par...
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Avis 20173134
Pôle emploi
Consultation des documents suivants :
1) son dossier ;
2) le marché n° 10188 ;
3) la liste des...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20185498
Pôle emploi
Communication des attestations pour les financements de l’aide individuelle à la formation (AIF)...
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Avis 20192070
Institut de la promotion supérieure du travail - Conservatoire national des arts et métiers Midi-Pyrénées (IPST-CNAM 31)
Communication des documents suivants, la concernant :
1) les courriels de septembre 2018 à ce...
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Avis 20192106
Ministère des Armées
Communication de la copie des documents intéressant le déroulement de sa carrière dans le corps...
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Avis 20192610
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, dans le cadre de son « compte personnel de formation » (CPF), d'une attestation...
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Avis 20193557
Caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe (CGSS 971)
Communication du procès-verbal relatif à l’invalidation de la certification de l'intéressée,...
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Avis 20190064
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 91)
Communication des résultats de la formation professionnelle suivie par son assuré.
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Avis 20195277
Chambre des métiers et de l’artisanat des Hauts-de-France
Communication des documents relatifs à son client, ancien X :
1) ses plannings de travail...