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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
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Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20154705
Ministère de la culture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
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Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
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Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20190422
Ministère de la culture
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des questionnaires qui ont été...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
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Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...
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Avis 20201340
Ministère de la culture
Communication des rapports d'inspection suivants :
1) l'enquête administrative interne sur la...
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20211885
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211817
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...