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Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...
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Avis 20140504
RATP
Copie de la délégation de pouvoir accordée à Madame X., responsable des ressources humaines du...
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Avis 20143025
Mairie de Viviers
Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20143513
Mairie de Cholet
Communication d'un « formulaire de constat de survol » concernant le survol de leur habitation...
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Avis 20143536
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication de tout arrêté préfectoral accordant à la société CARRIERES DU SUD OUEST une...
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Avis 20133263
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux du port de Sanary :
1) le dossier de...
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Avis 20133521
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie du rapport d'audit concernant la station de Villeneuve-Triage.
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Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20131808
Mairie de Revin
Copie des résultats de l'enquête réalisée par la commune concernant les nuisances sonores dont...
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Avis 20132519
Veolia Eau Toulouse
Copie du plan de raccordement au tout-à-l'égout réalisé par Monsieur XXX-XXX XXX, avenue de la...
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Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...
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Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...
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Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
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Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20134479
Météo France
Copie des documents suivants :
1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...
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Avis 20134480
Météo France
Copie des documents suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...
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Avis 20130276
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de...
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Avis 20130279
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...