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Avis 20162093
Mairie de Trévoux
Copie intégrale de l'acte de naissance de son époux, Monsieur X né le 6 août 1935.
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Avis 20162250
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
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Avis 20162254
Université de médecine d'Aix-Marseille
Copie des grilles de corrections des épreuves suivantes :
1) pour l'année universitaire...
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Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...
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Avis 20162288
Institut de formation en soins infirmiers de Chartres (IFSI 28)
Copie du compte rendu du suivi pédagogique la concernant du 8 avril 2016.
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Avis 20162346
Ecole élémentaire publique Sadi Carnot de Pantin
Copie du volet n° 2 de la fiche d’orientation pour l’entrée eau collège, de sa fille, X, en...
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Avis 20162543
Lycée professionnel l'Horizon
Communication des documents suivants se rapportant à la scolarité de son fils, X et plus...
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Avis 20162548
Mairie de Marseille
Communication de l'état de présence de son fils, X au centre municipal d'animation Jeanne-d'Arc...
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
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Avis 20162607
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20162608
Mairie de Servanches
Consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap permanent :
1) la demande ou...
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Avis 20162685
Mairie de Guer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la carte...
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Conseil 20170164
Mairie de Dijon
Caractère communicable au père d’un enfant soumis à l’obligation scolaire et instruit au...
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Avis 20170166
Université de Guyane
Communication, dans le cadre de son inscription en thèse pour l’année 2016-1017, des documents...
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Avis 20170177
Institut de formation en soins infirmiers de Cayenne (IFSI 973)
Copie de ses copies de l'épreuve de culture générale et du test d'aptitude du concours d'entrée à l'IFSI.
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Avis 20170179
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des notes et copies de sa fille, X X, à l'examen d'entrée dans la section...
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Avis 20170244
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents statistiques exprimant l'évolution, sur les vingt dernières années,...
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Avis 20170322
Lycée Claude Nougaro de Caussade-Monteils
Communication de documents relatifs à la scolarité de son fils X, notamment :
1) la copie de son...
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Avis 20170433
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20170465
Préfecture de la Loire
Communication, dans le cadre de la préparation d'un documentaire historique, des registres des...