-
Avis 20161380
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de « l'attestation précisant les conditions de l'entretien » qu'il a...
-
Avis 20154163
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents relatifs aux formations dont ont bénéficié les agents de...
-
Avis 20174511
Centre national de la fonction publique territoriale de Provence-Alpes Côte d'Azur (CNFPT 83)
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée par la commune du...
-
Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
-
Avis 20140956
La Poste
Communication d'une copie de la décision défavorable prise à son encontre par le jury chargé...
-
Avis 20130667
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants concernant Messieurs Adrien TISSIER, Yoann YAKANA, Pierre LAURENS...
-
Avis 19920757
ministre de l'équipement, du logement et des transports
- grille de notation des épreuves de la licence de pilote de ligne d'avion;
- grille officielle...
-
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20192106
Ministère des Armées
Communication de la copie des documents intéressant le déroulement de sa carrière dans le corps...
-
Avis 20193557
Caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe (CGSS 971)
Communication du procès-verbal relatif à l’invalidation de la certification de l'intéressée,...
-
Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
-
Avis 20194795
Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Copie, par courrier électronique, du courrier du SDIS 11 sollicitant le retrait de son...
-
Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
-
Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...
-
Avis 20195624
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Toulouse-Occitanie (CROUS 31)
Communication des documents suivants, dans le cadre de son licenciement pour inaptitude totale...
-
Avis 20201372
Mairie de Nice
Copie des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) l'arrêté portant recrutement de...
-
Avis 20212651
Lycée Augustin Fresnel de Caen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212769
Lycée Ferdinand Buisson d'Elbeuf
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212770
Lycée Aristide Briand d'Evreux
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212771
Lycée Curie-Corot de Saint-Lô
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...