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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20163174
Eurométropole de Strasbourg
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...
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Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs
Copie des documents suivants :
1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...
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Avis 20131012
Mairie de Villejust
Copie de documents relatifs à la ZAC Courtaboeuf 9 créée par délibération du conseil municipal...
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Avis 19941903
ministre délégué chargé de l'aménagement du territoire
- divers documents portant sur les politiques de transferts d'activités publiques et privées...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...