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Avis 20182646
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication par copie des documents suivants relatifs au projet d'installation d'un aquarium...
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Avis 20182715
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie des documents suivants :
1) l'ampliation de la décision portant autorisation d'importation...
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Avis 20182745
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du second rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) remis au...
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Avis 20182887
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents administratifs relatifs aux campagnes de...
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Avis 20184023
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants relatifs au transfert de l'institut de rééducation « Nazareth »...
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Avis 20184302
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens dentistes des Yvelines
Communication des documents suivants relatifs à la SELARL Les Écrins :
1) tous les contrats...
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Avis 20182016
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication du rapport d'inspection et des résultats du contrôle sanitaire qui a eu lieu le 30...
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Avis 20186209
Mairie de Chartres
Communication de tous documents, photos, mesures, rapports, relatifs à l'enquête du 14 mai 2015...
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Avis 20190248
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...
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Avis 20190289
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...
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Avis 20190511
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2013 et 2016 de...
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Avis 20190662
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...
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Avis 20184582
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants, relatifs aux problèmes d'hygiène, de salubrité et de...
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Avis 20184591
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication des autorisations d'exercice délivrées au Centre Hospitalier Universitaire de...
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Avis 20184685
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 26)
Communication des documents (guide réglementaire) concernant les méthodes d'estimation relative...
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Avis 20191170
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des chiffres clés de l'établissement pour les années 2006 et 2007 (avec le détail...
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Avis 20192764
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des documents et informations suivants :
1) la liste, année après année depuis le...
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Avis 20192765
Ministère des Armées
Communication des document et information suivants :
1) le nombre de donneurs de sang qui ont...
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Avis 20183605
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable émis par la commission spécialisée de...
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Avis 20191138
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal des trois dernières élections au...