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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20161223
Communauté de communes du pays Boulageois (CCPB)
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161315
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) l'appel d'offres relatif au marché public...
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Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161359
Communauté de communes du centre mosellan
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161430
Mairie de Dole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste récapitulative des...
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Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
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Avis 20156175
UGECAM - Centre de soins Antoine de Saint-Exupéry
Communication des documents suivants concernant le marché public de prestations d'analyse et de...
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Avis 20160238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20160422
Mairie de Pleurtuit
Copie des documents suivants :
1) le dossier des marchés publics ayant permis à la commune de...
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Avis 20160478
Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget
Communication des documents suivants concernant trois marchés publics passés par la communauté...
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Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...
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Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155831
Mairie de Tudelle
Copie de la procédure de consultation menée par le conseil municipal ayant conduit à...
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Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...
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Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...