-
Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
-
Avis 20165731
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20161895
Préfecture du Finistère
Communication des arrêtés préfectoraux d'ouverture et de clôture relatifs à l'opération de...
-
Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
-
Avis 20160290
Mairie de Chalo-Saint-Mars
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...
-
Avis 20160637
Mairie de Saint-Paul-le-Gaultier
Copie, par courrier électronique, de la décision de préemption prise par la Société...
-
Avis 20150834
Préfecture du Cantal
Communication d'une copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre...
-
Avis 20152806
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants :
1) les avis de paiement relatifs aux indemnités...
-
Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
-
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...
-
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
-
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
-
Avis 20153725
Mairie de Fontenay-le-Fleury
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
-
Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
-
Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
-
Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
-
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
-
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...