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Avis 20164448
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle :
1) la...
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Avis 20164482
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre équestre La Loubière.
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Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
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Avis 20164619
Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)
Communication des procès-verbaux relatifs au camping X, établissement recevant du public de...
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Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20164716
Communauté de communes de la Beauce d'Orgères
Communication des documents suivants :
1) le dossier référencé AC 28 2012 14 00001, relatif à...
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Avis 20164758
Mairie de Villars
Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...
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Avis 20164800
Ministère de la culture
Communication de l'avis émis par l'architecte des Bâtiments de France le 30 juin 2011 dont il...
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Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
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Avis 20165114
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communications des documents regroupant les données statistiques suivantes :
1) le nombre de...
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Avis 20165138
Université Paris V René-Descartes
Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, de la...
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Avis 20163617
Mairie d'Aubusson
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque Medrano le 4 juillet...
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Avis 20163623
Mairie de Dourdan
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 11 et 12 juillet...
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Avis 20163624
Mairie d'Aurillac
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 1er et 2 juillet...
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Avis 20163625
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant les installations des cirques X, pelouse de...
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Avis 20163834
Préfecture de l'Aude
Copie de la liste des parcelles constituant le périmètre syndical de l’Association syndicale...
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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Avis 20164079
Ministère de la justice
Copie de l'entier dossier médical de sa cliente.
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Avis 20164107
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie de documents détenus par la Direction des Archives départementales du Val-de-Marne...
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Avis 20164208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...