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Avis 20180166
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants:
1) les tribunes de toutes les sensibilités politiques pour...
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Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
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Avis 20190203
Préfecture de l'Isère
Consultation, sur rendez-vous, des déclarations de situations patrimoniales des...
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Avis 20191761
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) le courrier en date du 15 avril 2013 adressé par la X...
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Avis 20184491
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Communication des documents relatifs aux travaux concernant la réfection du centre de la commune...
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Avis 20191972
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le compromis préempté et...
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Conseil 20191987
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un administré, des renseignements suivants concernant Madame X et tous...
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Avis 20192646
Communauté d'agglomération de la Provence Verte
Communication des textes relatifs à la communauté d'agglomération, régissant :
1) son statut...
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Avis 20185631
Mairie d'Espéraza
Communication des pièces suivantes relatives au caveau familial de la concession X n°X du...
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Avis 20193911
Mairie de Cerny
Copie des documents suivants :
1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
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Avis 20194021
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20192770
Conseil départemental du Tarn
Communication, sous toute forme dématérialisée (versions numérisées via courriel, mise à...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20193271
Mairie de Millau
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des arrêtés municipaux relatifs au...
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20204599
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, à la suite d'une...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211689
Mairie de Montreuil
Communication des documents et chiffres liés à la gestion de la propreté à Montreuil :
1) les...