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Avis 20170026
Mairie de Mexy
Copie du dossier relatif au plan local d'urbanisme de la commune, alors que le maire en propose...
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Avis 20170054
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, de l'étude pré-opérationnelle...
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Avis 20170056
Mairie de Valencin
Communication de documents relatifs au projet de PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...
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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20170120
Mairie de Saint-Germain-du-Puch
Copie de documents relatifs la parcelle cadastrée section AP n° 300 appartenant à sa cliente...
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Avis 20170202
Mairie de Salagnon
Copie du dossier relatif à la révision du PLU de la commune.
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Avis 20170233
Mairie de Lodes
Copie des règles d'urbanisme générales et particulières applicables à la zone du permis de...
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Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs
Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...
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Avis 20170340
Mairie de Paron
Copie par voie électronique de documents relatifs à l'élaboration du dernier plan local...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin
Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...
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Avis 20170449
Mairie de Cour-et-Buis
Copie, par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
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Avis 20170667
Mairie de Murles
Copie, de préférence sur support dématérialisé ou photocopie, de documents concernant la...
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Avis 20170752
Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil territorial du POLD (Paris Ouest La...
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Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
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Avis 20170776
Mairie de Penmarch
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
- dans sa version actuelle :
1) le rapport de...
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Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre
Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les avis émis par...