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Avis 20132587
Collège Beauregard de Cran-Gevrier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de ses deux enfants...
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Avis 20132668
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son fils XXX XXX,...
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Avis 20132684
Mairie de Champagne-sur-Seine
Communication d'une copie de l'ensemble des correspondances relatives à la mise en œuvre à la...
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Avis 20130323
Rectorat de l'académie de Toulouse
Communication d’une copie des documents et éléments suivants relatifs aux centres d'examen pour...
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Avis 20130965
Ministère de l'éducation nationale
Communication d'une copie du texte de la convention de partenariat pour l'éducation au...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20131333
Lycée Blaise-Pascal de Segré
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années scolaires 2009-2010 et...
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Avis 20184571
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, de la convention passée entre l’agence pour...
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Avis 20182639
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préference par courriel, de la convention passée avec l'association des...
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Avis 20185667
Syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit (SIGSP)
Copie, en sa qualité de déléguée de parents d'élèves, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190150
Ecole de Labastide-Clermont
Copie du dernier procès-verbal du bureau de vote rédigé le 12 octobre 2018.
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Avis 20192470
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)
Communication des lettres de mission des chefs d'établissement remises par l'autorité académique...
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Avis 20192503
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention passée entre le rectorat et...
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Avis 20191274
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courriel et par courrier, des cartes académiques des langues vivantes pour...
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Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...
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Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
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Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
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Avis 20193886
Lycée Jean Baptiste de la Salle de Saint-Denis
Communication des règlements intérieurs 2017-2018 et 2018-2019.
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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Avis 20195853
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Consultation et obtention d’une copie de la liste des parents d’élèves de l’établissement...