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Avis 20184611
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 30)
Communication, à ses frais, de la copie des diverses pièces, avis, rapports ayant fondé la...
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Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20202383
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication, par courriel, de la copie des documents relatifs à d’importants prélèvements de...
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Avis 20200170
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par remise sur place ou par envoi...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20200916
Mairie de Tourouzelle
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée si possible, au lieu de la consultation sur...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
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Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200872
Mairie d'Espalion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
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Avis 20202100
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou envoi postal, des documents suivants relatifs à la réouverture...