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Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...
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Avis 20142398
Mairie d'Ormesson-sur-Marne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...
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Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 :
1) les demandes...
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Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...
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Avis 20142788
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants relatifs au marché public en cours d'exécution, passé avec...
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Avis 20140734
Conseil général du Rhône
Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences :
1) le marché du...
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Avis 20140785
Mairie de Chenôve
Copie des documents suivants :
1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20140837
Mairie de Quintenas
Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.
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Avis 20140838
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de la délibération établie par la commission d'appel d'offres relative au marché public...
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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141316
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication de la liste des « dirigeants responsables » correspondant à la liste des...
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Avis 20141319
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)
Communication des documents suivants concernant le projet de réalisation d'un hangar de...
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Avis 20141348
EDF
Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...
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Avis 20136027
La Poste
Communication de tout document (note de service, etc.), demandé auprès de la direction générale...