-
Avis 20184771
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée par la conseil municipal en 2004 ou...
-
Avis 20185279
Mairie de La Londe-les-Maures
Communication de la convention d'occupation du domaine public concernant les terrasses du...
-
Avis 20191153
Mairie de Saint-Etienne
Communication de la convention (approuvée en conseil municipal et enregistrée à la Préfecture)...
-
Avis 20191553
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de l'intégralité de l'arrêté préfectoral du 25 septembre 1973 et de son annexe, relatifs à...
-
Avis 20190696
Mairie de Berrogain-Laruns
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations, pour la période 2014-2015,...
-
Avis 20191683
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Copie du courrier adressé à l'opérateur de téléphonie mobile orange l'informant de la non...
-
Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
-
Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel
Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...
-
Avis 20192376
Mairie de Lavieu
Communication du dossier du géomètre-expert en vue de l'aliénation de la parcelle A 1418 créée...
-
Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
-
Avis 20192425
Mairie de Sainte-Croix-du-Verdon
Communication du document d'arpentage relatif au chemin communal classé dans la voirie communale...
-
Avis 20192474
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie signée des documents suivants :
1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...
-
Avis 20192475
Mairie de Saint-Estève
Copie signée des documents suivants :
1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...
-
Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
-
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
-
Avis 20193705
Mairie de Berck-sur-Mer
Communication de la copie de l'autorisation administrative délivrée à X, relative à...
-
Avis 20193747
Mairie de Bougival
Copie, de préférence par courrier électronique, du bail emphytéotique portant sur le domaine des...
-
Avis 20185533
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, sous forme dématérialisée, par tout moyen, notamment par courriel, et le cas...
-
Avis 20190185
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication de la décision officielle (rapport de délibération du conseil municipal, arrêté du...
-
Avis 20195348
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) s'agissant de...