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Avis 20152712
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Résidence Jean Moulin » (EHPAD 02)
Communication des rapports d'activités médicales (RAM) des années 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20144546
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie d'une demande présentée par la SAS « La Résidence de la Becthière » en vue d'obtenir...
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Avis 20144572
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication du compte rendu de la revue de mortalité et de morbidité (RMM) adressé à la...
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Avis 20144705
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'inspection relatifs aux équidés de Madame...
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Avis 20144719
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants établis à la suite du décès accidentel de leur...
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Avis 20144736
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents suivants relatifs à la réunion du 18 octobre 2012, qui s'est tenue...
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Avis 20144737
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs à la réunion concernant le projet de la société...
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Avis 20144738
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à trois réunions qui se sont tenues en la présence de...
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Avis 20144739
Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
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Avis 20144740
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à la réunion qui s'est tenue le 12 décembre 2011 et à...
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Avis 20144743
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
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Avis 20144744
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à une réunion concernant le dossier de la société XRM qui...
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Avis 20144745
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants en date du 15 novembre 2012 :
1) l'arrêté...
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Avis 20144808
Mairie de Fontenay-Mauvoisin
Communication, par courriel, du rapport d'inspection de Madame X X, de la Direction...
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Avis 20144847
Agence régionale de santé du Limousin (ARS 87)
Communication du dossier économique lié au contrat de retour à l'équilibre budgétaire et...
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Avis 20144865
Conseil national des chirurgiens-dentistes
Communication des contrats de chirurgien-dentiste cadre pour exercice à :
1) Aumale :...
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Avis 20144872
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des justificatifs de paiement de la participation conventionnelle de la CNAMTS...
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Avis 20144881
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication de l'étude observationnelle menée par le laboratoire Linepharma France pour son...
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Avis 20144885
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication, en vue de sa réutilisation à titre commercial de la base de données relative aux...
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Avis 20145031
Habitat Marseille Provence, Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille
Communication du « dossier technique amiante » concernant le bâtiment de la tour D rattaché au...