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Médicament Sans objet/Inexistant

Avis 20163087
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20163092
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20174765
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication de l'ensemble des documents composant le dossier relatif aux deux décisions de...

25/01/2018 Défavorable/Comportement Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20141564
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication du document désigné « état des lieux », établi au titre de l'année 2013, du site...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20142412
Haute Autorité de Santé (HAS)

Communication des documents suivants : 1) le détail des relevés des votes et les explications...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20141115
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication de tous les documents, produits ou reçus par l'ANSM, notamment l'analyse du...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)

Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...

02/10/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20134457
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Copie des documents suivants, relatifs à la spécialité XXX, exploitée par sa cliente : 1) la...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20072688
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

- copie des documents suivants relatifs à l'exploitation qui a été faite des molécules dont il...

27/09/2007 Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 19942765
directeur général de l'agence du médicament

- dossier de demande d'exportation d'héroïne présenté le 19 janvier 1993 par l'office fédéral de...

01/12/1994 Défavorable/Diplomatie Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Médicament Industrie
Avis 19990914
ministre de l'emploi et de la solidarité

- déclarations d'intérêts souscrites par: - M. Kouchner ; - Mme Ockrent ; - M. Salomon ; - M....

01/04/1999 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Médicament
Avis 20186134
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, sous toute forme, notamment écrite, sonore, visuelle (vidéo) numérique et/ou...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20194693
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, au format électronique exploitable par un système d’information automatisé, de la...

12/03/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20202192
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents suivants : 1) l’étude V.A.I.D. (Vaccinations and autoimmune...

24/09/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament
Avis 20201918
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, au format PDF de préférence, des rapports d'études scientifiques suivants,...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament