-
Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication
Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...
-
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication
Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...
-
Avis 20141331
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) :
1) la...
-
Avis 20136106
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants :
1) les documents reprenant la part (en %) de subvention allouée...
-
Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz
Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...
-
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)
Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...
-
Avis 20140430
Mairie de Reims
Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » :
1) le cahier des charges...
-
Avis 20140548
France télévisions
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
-
Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
-
Avis 20143113
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication d'une copie de l'ensemble des expertises et du relevé lasergrammétrique réalisés...
-
Avis 20143131
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis du conservateur régional de l'archéologie de Midi-Pyrénées se rapportant à...
-
Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...
-
Avis 20143389
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication de tout document concernant la participation de l'OPPIC au musée universel du...
-
Avis 20143604
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, en sa qualité de journaliste, du bilan de la 1re année de la convention liant le...
-
Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne
Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.
-
Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...
-
Avis 20132050
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'intégralité des correspondances échangées...
-
Avis 20132753
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des recommandations relatives à la mention des réseaux sociaux dans les programmes...
-
Avis 20132804
Musée des beaux-arts de Tourcoing (MUba)
Communication de la liste exacte des œuvres dont le musée a fait l'acquisition auprès d'XXX XXX...
-
Avis 20132909
Mairie de Lunel
Copie de l'inventaire des œuvres léguées par son grand-oncle réalisé lors de la prise de...