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Avis 20213659
Mairie de Brunoy
Copie du contrat mentionnant les conditions de l'opération de piégeage des pigeons installés sur...
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Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
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Avis 20210084
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents visés par le décret du 4 novembre 2020 autorisant l'Agence nationale...
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Avis 20210083
Régie Ligne d'Azur
Communication du compte rendu de l’expérimentation entreprise entre la société Uber et l’EPIC...
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Avis 20210190
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20202918
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs à la position officielle de l’État sur les conclusions de...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
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Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
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Avis 20215204
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de la délibération n°13-2021/APS du 18 mars 2021 par laquelle...
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Avis 20215339
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215483
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication sous format numérique, de préférence par courrier électronique, ou bien par remise...
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Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.
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Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
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Avis 20216009
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, par courrier électronique, des pièces du marché de conception, réalisation et maintenance...