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Avis 20165372
Conseil départemental du Gard
Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...
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Avis 20165790
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication de documents relatifs aux travaux portant sur les revêtements utilisés pour les...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170119
Mairie de Cabriès
Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...
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Avis 20170149
Mairie de Sète
Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...
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Avis 20170336
Mairie de Grenoble
Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...
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Avis 20170532
Mairie de Chaignay
Copie de la décision en date du 7 novembre 2014 approuvant le nouveau réseau des chemins ruraux,...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
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Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
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Avis 20170843
Mairie de Saint-Pierre d'Entremont
Communication du plan des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.
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Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)
Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...