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Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...
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Avis 20143063
Mairie de Toulouse
Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...
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Avis 20143077
Mairie de La Roquette-sur-Siagne
Communication du dossier technique amiante concernant le groupe scolaire Saint-Jean, sis au 85...
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Avis 20143124
Mairie de Volonne
Communication d'une copie du recours gracieux formé le 30 juin 2014 par le préfet des...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...
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Avis 20133263
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux du port de Sanary :
1) le dossier de...
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Avis 20133420
Préfecture du Finistère
La copie des plans d'épandage concernant :
1) Monsieur XXX XXX (Kervinion, Plouigneau) ;
2)...
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Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
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Avis 20133703
Mairie de Plouigneau
Communication des informations suivantes, contenues dans les conventions rattachées au plan...
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Avis 20133734
Mairie de Baisieux
Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...
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Avis 20131785
Mairie de Saint-Egrève
Communication des documents suivants :
1) l'étude réalisée par la commune portant sur la...
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Avis 20131882
Comédie française
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage :
1) les cédéroms...
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20132000
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants, relatifs au dossier de lutte contre les crues de la...