-
Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique :
1) la note de...
-
Avis 20161436
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie du dernier avis des services du Domaine en date du 30 mars 2015...
-
Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...
-
Avis 20171066
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, au format numérique, de l'étude d'aléa incendie de forêt réalisée dans le cadre de...
-
Avis 20171128
Mairie de Melun
Communication par voie électronique des ordres du jour et des comptes rendus des réunions tenues...
-
Avis 20171153
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...
-
Avis 20171220
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel, de documents relatifs à la digue du Frayol situé sur le territoire...
-
Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...
-
Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...
-
Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
-
Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...
-
Avis 20160211
Mairie d'Irouléguy
Communication des plans des terrains classés inondables sur la carte communale de 2003, sachant...
-
Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
-
Avis 20155704
Mairie de Bandol
Communication du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de...
-
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
-
Avis 20155915
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au dommages causés par les loups :
1)...
-
Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...
-
Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...