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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...
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Avis 20133424
Préfecture du Var
Communication d'une copie des comptes de liquidation de l'association syndicale autorisée (ASA)...
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Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
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Avis 20131768
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'un « bric à brac », le 24...
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Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
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Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye
Communication, ou copie, des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la commune de...
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Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20132068
Mairie de Saint-Alban-des-Villards
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20132115
Société d'économie mixte (SEM) du Pays de Fontainebleau
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, pour la période allant de...
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Avis 20132162
Mairie de Gournay-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) le dossier rénovation du stade J.C. Boutier ;
2) le dossier...
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Avis 20132266
Mairie de Nourard-Le-Franc
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif, pour les années 2008 à 2012 ;
2)...
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Avis 20132433
Mairie de Wavrin
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la commune de...
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Avis 20132453
Mairie d'Eguilles
Consultation sur place en mairie, suivie le cas échéant de la délivrance de copies, des...
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
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Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...
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Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...
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Avis 20132645
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...
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Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...