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Avis 20170359
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Copie des autorisations d'exploiter les parcelles suivantes situées sur la commune du Val-David...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20170978
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie par courriel des documents suivants concernant une enquête réalisée par des agents de la...
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Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171208
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants relatifs à l'étude conduite par la direction régionale des...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Avis 20171378
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents de la consultation concernant le marché public...
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Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...
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Avis 20171573
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les enquêtes menées par les...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20163482
Mairie de Franois
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...
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Avis 20155593
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155615
Mairie de Saint-Florent
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20154570
Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens de la Martinique
Copie du traité d'apport de fonds de commerce de l'entreprise individuelle « la pharmacie X » à...
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Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...
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Avis 20155124
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dossier référencé 28/6089 se...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...