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Avis 20120670
président de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Marne
- copie de l'ensemble des comptes au titre de l'exercice 2010/2011 comprenant le bilan, le...
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Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
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Avis 20162360
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) toutes pièces, études ou analyses, justifiant...
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Avis 20162623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par lettre recommandée, ou, par courrier électronique, des documents suivants le...
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Avis 20160935
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des documents, pièces, justificatifs, procès-verbal d'entretien ou...
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Avis 20161434
Préfecture de la Manche
Copie du certificat de service fait établi par les services de la préfecture, ainsi que les...
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Avis 20160022
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la fiche de calcul de la valeur locative de 1982, détenue par le centre des impôts de Provins.
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
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Avis 20151761
Communauté de communes du pays Naborien
Consultation, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents suivants :
1) l'appel...
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Avis 20151821
Mairie de Vic-Fezensac
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20150252
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), dont...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
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Avis 20152476
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Copie du rapport financier du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) pour les...
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Avis 20144789
Mairie de Creil
Communication des documents suivants :
1) les bilans financiers de l'association sportive «...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
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Avis 20141925
Pôle emploi
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20142563
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis rendu par la trésorerie générale de Haute-Garonne à la suite de la...
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Avis 20142876
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des factures d'honoraires et de frais divers et connexes présentées par Maître XXX XXX,...
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Avis 20135447
Syndicat intercommunal de gestion du hameau du Somail
Copie des factures réglées aux articles 6226, 6227, 62878 et 6558 du compte administratif 2012.