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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20182756
Mairie de Wasquehal
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du nombre d'entrées pour les années...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20184805
Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)
Communication du règlement intérieur ou du « vademecum » de la Commission de la carte d'identité...
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Avis 20185632
Académie française
Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...
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Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20190422
Ministère de la culture
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des questionnaires qui ont été...
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Avis 20191989
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
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Avis 20191425
Mairie de Samogneux
Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
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Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
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Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
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Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...
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Avis 20193488
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents afférents à l'importation et/ou la venue en France de l'hippopotame amphibie Jumbo.
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Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20202924
Mairie d'Uzès
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...
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Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...