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Avis 20170244
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents statistiques exprimant l'évolution, sur les vingt dernières années,...
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Avis 20170651
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication du plan d'action anti harcèlement du collège Modigliani, sis 1 rue de Cherbourg à...
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Avis 20170840
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de la déclaration concernant l'accident scolaire le 9 octobre 2015 du fils de ses clients,...
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Avis 20160898
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents étudiés lors du comité technique spécial départemental du 28 janvier...
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20171165
Mairie de Boves
Copie des relevés de cantine et de garderie de ses enfants X et X-X, ainsi que les factures...
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Avis 20171263
Conseil départemental des Vosges
Communication de l'avis consultatif du conseil départemental de l'éducation nationale du 28...
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Avis 20163140
Mairie d'Athis-Mons
Communication des factures de scolarité et de cantine concernant sa fille, X, élève de l'école...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20163428
Mairie de La Trinité (97220)
Copie des documents suivants relatifs aux écoles maternelles et élémentaires de la commune :
1)...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
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Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...
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Avis 20154472
Collège Jas-de-Bouffan d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves du collège...
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Avis 20154607
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par la commune autorisant les dépenses...
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Avis 20154675
Cité scolaire internationale Europole
Communication d'une copie des documents et éléments suivants sur le fondement desquels la...
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Avis 20151506
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents contenant les données chiffrées et les méthodes de travail ayant...
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Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...