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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Avis 20150174
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150242
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150278
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du dossier de justification technico-économique en date du 6 mai 2008 concernant la...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
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Avis 20152799
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie des éléments suivants :
1) les documents indiquant la composition du charbon utilisé par...
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Avis 20153287
Mairie de Nouméa
Communication des résultats des dernières analyses de la solution de malathion utilisée dans le...
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Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152202
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou télécopie, de l'expertise réalisée et détenue par...
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Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
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Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...
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Avis 20143734
Préfecture de la Région Centre
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'exploiter cinq éoliennes et...
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Avis 20143758
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du protocole d'activité signé en 2012 entre la Direction générale de l'aviation civile et...